Stéphane Girod

De: GIROD (Stéphane)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique Romain SASSARD, notaire, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
JORFTEXT000038034133(source JORF)
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: GIROD (Stéphane)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Paule DURGET, Jean-Philippe BINDA et Marion LAURENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
JORFTEXT000038034133(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: Girod, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2016-05-01"
INTJ1604404S(source BOMI)
promotion
15 Juin 201615/06/2016
De: Girod Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517119S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: GIROD (Stéphane)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François LAURENT, Marie-Paule DURGET et Jean-Philippe BINDA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire_suppression_office
notaire
JORFTEXT000030862135(source JORF)
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Girod Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014